|
Droits auteurs
|
Retour < > Mentions légales 
En utilisant le site Qoomqoom vous acceptez les conditions d'utilisations qui suivent sans réserve aucune. Droit d'auteur, propriété intellectuelleCe site est protégé par le droit national et international - Convention universelle sur le droit d'auteur - UNESCO) et de la propriété intellectuelle. Ce qui signifie que l’ensemble des éléments constituant le site Qoomqoom (textes, police d'écriture, graphismes, couleurs, logiciels, bases de données, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et autres etc... cette liste n'étant pas exaustive) ainsi que le site lui-même ne doivent en aucun cas être reproduit, copié, intégré ou exploité (de quelque manière que ce soit) sans autorisation écrite de Qoomqoom. Une telle utilisation partiel ou totale du site Qoomqoom sans autorisation écrite de la part de Qoomqoom est strictement interdite et vous expose à des poursuites judiciaires. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon.
Qoomqoom est propriétaire de toutes les bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées.Il vous est expressement interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. Algérie Maroc France Belgique Suisse
|
 |